Déposée le 7 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSHOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DANTON FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSHOLDING domicilié(e) LA CHAUSSEE, 72800 LE LUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 583 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque DANTON FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132177.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSHOLDING, Société par actions simplifiée - LA CHAUSSEE, 72800 LE LUDE - France - SIREN 353583180
CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de plage ; cabas (sacs) ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Services de vente au détail de vêtements, de chaussures, d'articles de maroquinerie ; agences d'importexport ; présentation de produits, notamment de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de parfums, de cosmétiques, d'articles de maroquinerie, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de promotion de vente pour des tiers ; services de vente au détail en ligne, vente au détail par correspondance, dans des dépôts de vente et par téléachat tous proposant la vente de vêtements, chaussures, articles de maroquinerie.
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